.png){kind=small}
MENTIONS LÉGALES
Le site internet https://www.bohr-energie.fr/(ci-après le « Site web ») a pour objet de présenter l'activité de BOHR ENERGIE en matière d'agrégation, de valorisation de la production d'électricité renouvelable et de gestion de la flexibilité énergétique, ainsi que de permettre l'accès sécurisé à un espace client destiné à ses Clients.
1 – Éditeur du site
Le Site web accessible à l'adresse https://www.bohr-energie.fr/ est édité par :
BOHR ENERGIE, société par actions simplifiée au capital de 131.924 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Albi sous le numéro 889 663 654, dont le siège social est situé 231 route de Lamillarié, 81990 PUYGOUZON.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 84889663654
Numéro de téléphone : 05 82 95 02 28
Adresse électronique : dpo@bohr-energie.fr
Représentant légal : ALTAIR CAPITAL, présidente, représentée par Monsieur Julien HAURE.
2 - Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Monsieur Dan Cabrol, Responsable R&D et ingénierie.
3 - Hébergement
Le Site web est hébergé par la société Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis – téléphone : +1 415 964 0555 – adresse électronique : contact@webflow.com – site internet : https://webflow.com.
4 -Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site web (notamment : structure, textes, logos, marques, bases de données, code informatique, éléments graphiques, etc.) est la propriété de Bohr Energie et est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Certains éléments peuvent appartenir à des tiers et être utilisés par BOHR ENERGIE dans le cadre de licences ou autorisations.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de BOHR ENERGIE, est strictement interdite et susceptible de constituer un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos de Bohr Energie sont des marques déposées auprès de l'INPI sous les numéros 4700548 et 018590416.
Crédits :
Conception et réalisation du site : Bohr Energie
Photographies : Bohr Energie et Canva (banque d’images et ressources graphiques)
Polices de caractères : Poppins
5 - Protection des données personnelles
Les modalités de traitement des données à caractère personnel des utilisateurs du Site web sont détaillées dans la Politique de Confidentialité de BOHR ENERGIE, accessibles à l'adresse suivante : Politique de Confidentialité.
6 - Cookies et autres traceurs
Le Site web peut recourir à des cookies et autres traceurs.
Les modalités de dépôt, de finalité et de gestion du consentement relatif à ces cookies ou traceurs sont détaillées au sein de la Politique de Confidentialité du Site Web de BOHR ENERGIE.
7 - Responsabilité
Les informations diffusées sur le Site web sont fournies à titre indicatif.
BOHR ENERGIE ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, d’une indisponibilité temporaire du Site web et des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site web.
8 - Liens hypertextes
Le Site web peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet ou ressources externes exploités par des tiers. BOHR ENERGIE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, leur sécurité, ainsi qu’à leurs pratiques, politiques de confidentialité ou conditions d’utilisation.
La présence de ces liens ne saurait être interprétée comme une recommandation, une approbation ou une quelconque validation de la part de BOHR ENERGIE des contenus ou services proposés sur les sites tiers concernés.
BOHR ENERGIE ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation de ces sites tiers, ni des informations, produits ou services qui y sont proposés.
Par ailleurs, il est expressément indiqué que toute création d’un lien hypertexte vers le Site web est soumise à l’accord préalable de BOHR ENERGIE.
9 - Modification des mentions légales
BOHR ENERGIE se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales à sa discrétion, à tout moment, notamment afin de tenir compte de toute évolution légale, réglementaire, technique et/ou fonctionnelle du Site web.
La version des mentions légales applicable est celle en vigueur à la date de consultation du Site web par l’utilisateur. Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne sur le Site web, sauf indication contraire.
Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de leur éventuelle mise à jour.
10 - Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera porté devant les juridictions françaises compétentes, conformément aux règles de droit commun applicables, sans préjudice des stipulations contractuelles applicables entre BOHR ENERGIE et ses Clients le cas échéant.
11 - Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter BOHR ENERGIE à l'adresse : dpo@bohr-energie.fr
Pour toute autre demande ou question concernant BOHR ENERGIE, vous pouvez nous contacter à l’adresse : contact@bohr-energie.fr .